Mentions Légales
1. Informations Générales
Entreprise : SARL Clément Ponseel
SIRET : 90382100700015
Adresse du site web : https://clementponseel.com
Propriétaire : Clément Ponseel
Contact : clement.ponseel@gmail.com
Hébergement : OVH
Création et réalisation : Clara Sancho – akhaproduction@gmail.com – www.akhaprod.com
2. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de Clément Ponseel ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Clément Ponseel. Toute violation sera considérée comme une contrefaçon et sanctionnée selon les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (articles L.335-2 et suivants).
3. Collecte et Traitement des Données Personnelles
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6. Durée de Conservation des Données
Les commentaires et leurs métadonnées sont conservés indéfiniment.
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Vous pouvez demander l’exportation ou la suppression de vos données personnelles en nous contactant à clement.ponseel@gmail.com. Cela n’inclut pas les données conservées à des fins légales ou de sécurité.
7. Responsabilité
Clément Ponseel ne saurait être tenu responsable en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’un bug ou d’une incompatibilité.
8. Modification des Mentions Légales
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.